L’Atelier DENIS
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par la société DENIS ET FILS SAS (ci-après "le Vendeur") sur le site internet www.latelierdenis.com (ci-après "le Site"). Ces conditions s'appliquent de manière exclusive à toute commande passée sur le Site.
I - Identification du Vendeur
Le site www.latelierdenis.com est édité par la société DENIS ET FILS SAS, société par actions simplifiées au capital social de 1 000 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 857 801 559. Siège social : Lieudit La Recouvrance 44190 Gétigné, France Numéro de TVA intra-communautaire : FR24 857 801 559 Contact : serviceconso@bougies-denis.com Numéro de téléphone : +33 (0)2 40 36 15 55
II - Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions de vente des articles proposées à la vente sur le Site. Elles régissent la relation contractuelle entre le Vendeur et le Client, du passage de la commande à la livraison et ceci uniquement pour les clients non professionnels.
III – Produits/articles
Les produits proposés à la vente sont des bougies, parfums, accessoires associés, et autres articles en lien avec l’univers des senteurs et des bougies. Chaque produit est présenté sur le Site avec une description détaillée (nom, prix, caractéristiques techniques, etc.).
IV - Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la commande hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
V - Commandes
La commande sur le Site peut être effectuée directement en ligne. Après avoir sélectionné les produits, le Client doit créer son compte, valider son panier, renseigner ses informations personnelles, et choisir son mode de paiement. Le client doit être majeur et être capable d’exercer les droits dont il a la jouissance, il est responsable des commandes passées sur le site.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (problèmes d'approvisionnement, tentative de fraude, une quantité trop importante, ou un prix produit anormalement bas, etc.).
VI – Paiement
Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), ou par tout autre moyen proposé sur le Site. Les transactions sont sécurisées via un système de paiement en ligne certifié.
La validation de la commande vaut acceptation des CGV, du contenu de la commande et de son prix. La commande devient donc définitive dès réception du paiement.
VII - Livraison
Les produits sont livrés par nos transporteurs à l'adresse indiquée lors de la commande. La livraison n'est possible quand France métropolitaine, pour des raisons logistiques nous ne pouvons pas proposer de livraison dans les DROM-COM. Le délai de livraison est généralement de deux à cinq jours ouvrés, mais peut varier en fonction de la destination et des conditions postales. Le Client est informé que les délais peuvent être rallongés en période de fortes affluences, d'offres commerciales. Les frais de livraison sont calculés lors du passage de la commande en fonction du poids et de la destination. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances imprévues (grèves, intempéries, etc.). Le client pourra contacter le vendeur afin de demander d’exécuter la commande et de la livrer dans un délai raisonnable, en cas de non-réponse, il sera en droit de demander un remboursement. En cas d’absence lors de la livraison, si le colis est retourné au vendeur, le client sera averti par courriel, et pourra demander un second envoi moyennant un nouveau paiement pour le transport. A défaut de réponse du client, la commande sera considérée comme finaliser et non remboursable.
VIII – Droit de rétractation
Le Client bénéficie d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le client prendra contact avec le service client au 02 40 36 15 55.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non ouvert, non utilisé.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés, sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande ou par virement bancaire après contact entre les parties.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit reçu est défectueux ou non conforme à la commande.
IX- Garantie
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.
En cas de défaut ou de non-conformité, le Client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 2 ans à compter de la réception du produit.
X - Responsabilité
Le Vendeur n’est pas responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation des produits, à moins que ces dommages ne soient imputables à une faute grave ou une négligence du Vendeur.
XI – Protection des données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale. Le Client dispose d’un droit d'accès, de rectification et d’opposition concernant ses données personnelles, conformément à la législation en vigueur. Pour toute question, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
XII – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et appartient exclusivement à DENIS ET FILS SAS. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
XIII – Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client peut recourir à une procédure de médiation ou saisir le tribunal compétent.
Contact :
DENIS ET FILS SAS
RN 149, ZI La Recouvrance, 44190 Gétigné, France
Tel : +33 (0)2 40 36 15 55
Email : contact@bougies-denis.com